Conditions Générales de Ventes de Fanions-perso

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.fanions-perso, ci-après désigné le « Site », est édité par la société Angèle Boizard, entrepreneur individuel, dont le siège social est situé 2 rue du lavoir, 22250 Éréac, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 528528862, et titulaire du numéro de TVA intracommunautaire FR57528528862, ci-après désignée « Angèle Boizard ».

Pour nous contacter :

  • Téléphone : 06 41 15 04 53

  • E-mail : contact@fanions-perso.com

ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », définissent les conditions applicables aux achats effectués sur le Site entre Angèle Boizard et ses clients consommateurs.

Elles précisent notamment les modalités relatives à la commande, au paiement, à la fabrication, à la livraison ainsi qu'aux éventuels retours des produits commandés.

Les présentes CGV encadrent exclusivement la relation contractuelle entre Angèle Boizard et le Client.

Angèle Boizard se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles dispositions deviennent applicables dès leur publication sur le Site.

Avant de finaliser sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter en cochant la case prévue à cet effet.

ARTICLE 2 – LES PRODUITS

L'ensemble de nos produits est fabriqué en France.

Le Site propose deux catégories principales de produits :

Produits personnalisables
Ces produits peuvent être personnalisés directement à l'aide du configurateur disponible sur le Site. Le Client est responsable du contenu et du design qu'il choisit. Les visuels présentés à titre d'exemple sur le Site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas des représentations contractuelles.

Produits de création
Ces produits ne sont pas personnalisables. Ils correspondent à des créations conçues par Angèle Boizard.

Nous nous efforçons de présenter les caractéristiques essentielles de chaque produit avec la plus grande précision possible. Le Client est invité à consulter attentivement ces informations avant de passer commande.

Les photographies, illustrations et éléments graphiques présentés sur le Site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas des éléments contractuels. Ils ne sauraient engager la responsabilité de Angèle Boizard.

La disponibilité des produits affichés sur le Site ne peut être garantie en permanence.

À l'exception des commandes déjà acceptées, Angèle Boizard peut décider, sans préavis et sans que sa responsabilité puisse être engagée, de modifier, suspendre ou mettre fin à la commercialisation d'un produit.

ARTICLE 3 – LES PRIX

Les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros et comprennent les taxes applicables.

Le tarif des produits personnalisés peut varier en fonction des caractéristiques et des options de personnalisation choisies. Pour certains produits, le Client doit donc finaliser sa personnalisation afin de connaître le prix correspondant à sa configuration.

Les prix affichés ne comprennent pas les frais de livraison, d'emballage et de préparation du colis. Le montant applicable aux frais de livraison est indiqué au Client avant la validation définitive de sa commande.

Angèle Boizard peut modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base des prix affichés au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de leur disponibilité.

Une fois la commande validée, le prix ne peut plus être modifié.

En cas d'erreur manifeste de prix, notamment lorsqu'un tarif affiché est manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit, Angèle Boizard pourra exceptionnellement annuler la commande concernée.

Le montant à régler correspond au prix total de la commande, frais de livraison compris.

Une facture est établie par Angèle Boizard et transmise électroniquement au Client lors de la réception du paiement.

ARTICLE 4 – LA COMMANDE

4.1 – Récapitulatif de la commande

Avant validation définitive, le récapitulatif de commande présente notamment :

  • le nom des produits sélectionnés ;

  • leurs principales caractéristiques ;

  • pour les produits personnalisés, un accès permettant de visualiser le résultat de la personnalisation ;

  • les quantités commandées ;

  • la disponibilité des produits ;

  • leur prix TTC ;

  • la TVA et les éventuelles taxes applicables ;

  • une estimation des frais de livraison ;

  • le montant total TTC de la commande, livraison comprise le cas échéant.

Lors de la finalisation de la commande, le Client peut également saisir un code promotionnel lorsqu'il en possède un. Les conditions d'utilisation applicables à ce code sont précisées au préalable.

4.2 – Identification et création du compte

Le montant définitif des frais de livraison est calculé après renseignement des informations nécessaires à la commande, notamment l'adresse de livraison et l'adresse de facturation.

Pour effectuer une commande, le Client doit s'identifier à l'aide de son adresse e-mail ou de son numéro de client ainsi que de son mot de passe.

Lors d'une première commande, la création d'un compte est nécessaire.

Le Site peut également proposer une connexion simplifiée via certains comptes tiers, notamment Facebook, Google ou Twitter.

4.3 – Validation et confirmation de la commande

Après validation du panier, le Client doit :

  • renseigner ou sélectionner son adresse ;

  • choisir son mode de livraison ;

  • prendre connaissance des CGV et les accepter en cochant la case prévue à cet effet ;

  • sélectionner et valider son moyen de paiement ;

  • cliquer sur le bouton « Commande avec obligation de paiement ».

Cette dernière étape constitue la validation définitive de la commande et formalise le contrat de vente entre Angèle Boizard et le Client.

Toute commande validée implique l'acceptation des prix et des descriptions des produits proposés à la vente.

Après validation de la commande, Angèle Boizard adresse au Client un e-mail confirmant sa réception et contenant notamment un lien permettant de consulter les présentes CGV.

Angèle Boizard peut suspendre ou bloquer une commande en cas de défaut de paiement, d'adresse incorrecte ou de problème lié au compte du Client, jusqu'à régularisation de la situation.

Lorsqu'un produit commandé n'est plus disponible, le Client en est informé par e-mail. La commande concernant le produit indisponible peut alors être annulée et, le cas échéant, remboursée, sans remettre en cause les autres produits de la commande.

La commande devient définitive après confirmation de son acceptation par Angèle Boizard et réception du paiement.

Avant cette validation définitive, le Client dispose de la possibilité de consulter le détail de sa commande, d'en vérifier le montant total et de corriger les éventuelles erreurs, conformément à l'article 1127-2 du Code civil.

Il appartient donc au Client de vérifier attentivement les informations saisies avant de confirmer sa commande et de signaler immédiatement toute erreur.

4.4 – Moyens de paiement

Le montant à régler correspond au montant indiqué sur la page de commande ainsi que dans l'e-mail de confirmation.

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

Les moyens de paiement proposés sont notamment :

Carte bancaire
Le paiement peut être effectué par Carte Bleue, e-Carte Bleue, Visa, Mastercard ou American Express. Le compte du Client est débité lors de la confirmation de la commande par Angèle Boizard. En cas d'indisponibilité d'un produit, son montant n'est pas débité.

PayPal
En choisissant PayPal, le Client est redirigé vers son compte PayPal afin d'autoriser le paiement. Une fois celui-ci validé, le Client peut finaliser sa commande sur le Site.